Les dispositifs de l'adaptation et de
l'intégration scolaires dans le premier degré
NOR : MENE0201158C
RLR : 501-5
CIRCULAIRE N°2002-113
DU 30-4-2002
MEN - DESCO
MES - DGAS
Texte adressé
aux préfètes et préfets de région ; aux
rectrices et recteurs d'académie ; aux
directrices et directeurs
régionaux des
affaires sanitaires et sociales, aux préfètes
et préfets de départements, aux inspectrices et
inspecteurs
d'académie,
directrices et directeurs des services départementaux
de l'éducation nationale ; aux directrices et
directeurs
départementaux
des affaires sanitaires et sociales
o Dix ans après
la publication des circulaires organisant les réseaux
d'aides spécialisées aux élèves en difficulté
et les
classes d'intégration
scolaires, il apparaît utile de conforter les
orientations initiales en les actualisant et de
clarifier les
complémentarités
des deux dispositifs.
I - Scolariser
tous les élèves : le cadre privilégié du
projet d'école
Pour permettre
à chaque élève de tirer le meilleur profit de
sa scolarité, il est nécessaire de diversifier
les démarches
pédagogiques
et éducatives. Le projet d'école constitue un
cadre privilégié pour proposer des réponses
aux besoins divers
que présentent
les élèves. Il définit "les modalités
particulières de mise en uvre des
objectifs et des programmes
nationaux"
et prévoit les dispositifs par lesquels l'équipe
pédagogique se propose d'adapter l'enseignement
à la diversité des
élèves et de
suivre leurs parcours individuels, dans la
perspective pluriannuelle instituée par les
cycles pédagogiques.
Chaque
enseignant assume au sein de la classe la
responsabilité pédagogique à l'égard de
chacun de ses élèves. Le
fonctionnement
de l'équipe éducative à laquelle il appartient
permet de construire de nouvelles réponses aux
besoins
particuliers de
certains enfants, au travers d'activités organisées
collectivement incluant, si nécessaire, les
interventions des
personnels spécialisés.
Dans tous les
cas, la différenciation n'a pas pour objet de réduire
les exigences en termes d'apprentissages ou de
compétences à
maîtriser, mais elle permet de diversifier les
voies d'accès, de favoriser selon les cas le
soutien ou
l'approfondissement.
Les démarches
pédagogiques mises en uvre dans le cadre
du projet d'école ont, notamment, une finalité
de prévention.
Elles tendent
à éviter que des différences d'intérêt ou de
maturité ne génèrent des difficultés
scolaires, en autorisant la
diversification
des contextes et des situations d'apprentissage.
Elles valent pour tous les élèves permettant également
à
certains
d'entre eux de se voir proposer des situations
d'apprentissage complexes, entretenant leur
motivation pour les
apprentissages
scolaires. Elles permettent aux équipes pédagogiques
de mieux connaître les élèves pour ajuster, en
fonction de
leurs besoins et de leurs acquis, la durée des
cycles, aussi bien pour la réduire que pour la
prolonger.
Si nécessaires
soient ces démarches, elles peuvent ne pas
suffire pour certains élèves dont la situation
nécessite une
attention plus
soutenue, soit parce qu'ils présentent des
difficultés marquées, exigeant une analyse
approfondie et un
accompagnement
spécifique, soit parce qu'ils expriment des
besoins particuliers, en relation avec une déficience
sensorielle
ou motrice ou
avec des atteintes d'origines diverses perturbant
leur fonctionnement mental.
C'est pour répondre
aux besoins de ces élèves qu'ont été créés,
d'une part, les réseaux d'aides spécialisées
aux élèves en
difficulté,
d'autre part, les classes d'intégration scolaire.
Ces dispositifs permettent de mobiliser dans l'école
des ressources
spécifiques. Néanmoins,
ces ressources n'ont d'efficacité que si elles
sont incluses dans le projet d'école qui assure
la
cohérence des
interventions effectuées par les personnels spécialisés
avec l'ensemble des actions pédagogiques
conduites
au sein de l'école.
II - Le réseau
d'aides spécialisées aux élèves en difficulté
: prévenir les difficultés durables
d'apprentissage,
aider à leur dépassement
La difficulté
est inhérente au processus même d'apprentissage
et requiert, en premier lieu, des réponses dans
l'action
pédagogique
conduite par l'enseignant dans sa classe, complétées
par les activités organisées au sein du cycle.
Toutefois, dès
l'école maternelle, certains élèves attirent
l'attention des enseignants car leurs attitudes
face à l'activité
scolaire, leur
manière de répondre aux consignes, leur mode
d'adaptation à la vie collective sont révélatrices
de difficultés
susceptibles de
grever leur avenir scolaire. À l'école élémentaire
également, certains élèves manifestent des écarts
importants par
rapport aux attentes des enseignants. Leurs
difficultés sont telles qu'elles perturbent
gravement les
apprentissages
scolaires et exigent une analyse approfondie
permettant de déterminer les formes d'aides les
plus adaptées.
Le réseau
d'aides spécialisées aux élèves en difficulté
(RASED) constitue un dispositif-ressource complémentaire
pour
accroître les
possibilités des équipes pédagogiques de
mettre en uvre une différenciation des réponses
pédagogiques
adaptée à la
variété des besoins des élèves. Un travail
collectif mieux organisé doit favoriser une
meilleure efficacité globale.
Les principales
caractéristiques des aides spécialisées définies
dès 1990 restent valables ; c'est ainsi que :
- les aides spécialisées
s'insèrent dans l'ensemble des actions de prévention
et de remédiation mises en place par les
équipes pédagogiques
auxquelles elles ne se substituent en aucune manière,
cette articulation requérant une concertation
et des
collaborations régulières ;
- les aides spécialisées
sont adaptées aux situations particulières ;
- les
interventions se font à l'école, à la différence
d'interventions de services ou de professionnels
auxquels les familles sont
invitées à
s'adresser lorsqu'une prise en charge extérieure
à l'école semble plus opportune ;
- les effets
des aides spécialisées, comme de toute
intervention en milieu scolaire, sont évalués.
II.1 Deux
missions pour les personnels des RASED
Le dispositif
d'aides spécialisées contribue à assurer, avec
les équipes pédagogiques, d'une part, la prévention
des difficultés
préjudiciables
à la progression dans le cursus scolaire ou à
une bonne insertion dans la vie collective et,
d'autre part, la
remédiation
quand des difficultés s'avèrent durables et se
traduisent par des écarts d'acquisition nets
avec les acquisitions
attendues ou
par un défaut durable d'adaptation à l'école
et à son fonctionnement particulier.
Il accompagne
et complète les mesures prises par le maître de
la classe et l'équipe pédagogique, mesures
qu'il a pu
contribuer à définir
dans certains cas.
La prévention
Elle consiste
en un ensemble de démarches qui visent à éviter
l'apparition d'une difficulté, son installation
ou son
amplification.
Dans les
apprentissages, il est normal que tout enfant
rencontre des difficultés passagères, que la
compréhension d'une
notion ou la maîtrise
de savoir-faire nouveaux ne soient pas immédiates
et cette situation ne doit pas systématiquement
inquiéter même
si elle requiert, et sans délai, un ajustement
de l'action pédagogique. Ainsi, la prévention
s'inscrit dans le
cadre des
obligations professionnelles du maître. Celui-ci
doit être particulièrement attentif à la
situation des enfants nés
dans le dernier
tiers de l'année civile dont la "maturité"
peut être un peu insuffisante pour qu'ils
affrontent les mêmes
obstacles, au même
moment, avec les mêmes chances de réussite que
leurs camarades plus âgés. C'est d'autant plus
vrai
que les enfants
sont plus jeunes. Pour ces enfants, il convient
parfois simplement de décaler certaines
exigences sans
renoncer aux
activités préalables qui favoriseront l'entrée
dans les apprentissages requis.
La prévention
s'exerce à tout moment de la scolarité :
l'apparition ou l'aggravation de difficultés
sont susceptibles de se
manifester face
à des exigences nouvelles. S'il est vrai que l'école
maternelle est le lieu privilégié où s'exprime
pleinement la
mission préventive
car c'est le moment où s'ouvre le chemin des
apprentissages scolaires, où les difficultés ne
sont pas
encore installées,
il serait erroné de réserver au cycle des
apprentissages premiers le temps de la prévention.
Les actions de
prévention
conservent tout leur sens, avec des objectifs
adaptés, tout au long de l'école primaire.
La prévention
des difficultés durables individuelles se fonde
notamment sur l'observation. Conduite par les
membres des
RASED, celle-ci
s'effectue à partir des questions que se pose le
maître, des problèmes qu'il a commencé à
percevoir sur la
base de prises
d'information quotidiennes ou d'évaluations
qu'il a pratiquées. Elle gagne à se réaliser
dans des contextes
différents,
les écarts étant toujours riches d'indications
:
- dans la
classe, au moment des activités collectives, de
telle façon que les élèves soient vus face à
des tâches scolaires
dans un
fonctionnement normal de classe ;
- dans ou hors
la classe, dans le cadre de petits groupes animés
par un maître spécialisé ou un psychologue
scolaire qui
créent les
conditions propres à susciter un certain nombre
de comportements dont ils souhaitent observer la
mise en uvre.
Elle peut aussi
mobiliser des stratégies d'évaluation
collective à condition que celles-ci soient ciblées
et pertinentes,
choisies avec
les enseignants qui sont associés à la
passation et à l'analyse des résultats. À
l'inverse, des situations telles
que les évaluations
nationales (CE2, GS et CP) ne peuvent que bénéficier
des analyses des membres des RASED.
Pour un certain
nombre d'enfants, une étude approfondie s'avère
indispensable ; elle nécessite des bilans
personnalisés pour
lesquels
plusieurs compétences peuvent être requises,
celles du psychologue scolaire en particulier.
L'observation,
l'évaluation initiale, les bilans permettent,
pour les élèves concernés, de circonscrire des
objectifs sur lesquels
l'équipe éducative
doit se mobiliser en priorité. La mission de prévention
pour les membres des RASED va jusqu'à concourir
à la recherche
d'un ajustement des conditions de l'apprentissage
dans la classe.
La
collaboration qui doit s'établir entre les
enseignants et les intervenants spécialisés
renforce la qualité de l'observation et
du suivi des élèves.
Elle favorise le perfectionnement et l'ajustement
des techniques, la pertinence de l'interprétation
des faits
ainsi que la
conception d'actions pédagogiques et éducatives
adaptées aux individus et aux groupes. Cette
collaboration
entraîne des
modifications des attitudes individuelles et
collectives devant les difficultés des élèves,
ainsi qu'une meilleure
compréhension
de leur situation.
S'il est un
domaine qui nécessite une attention plus
particulière, c'est celui du langage oral et écrit
dans la période des
cycles I et II
; le repérage précoce de signes qui inquiètent,
de difficultés qui persistent malgré des aides
doit conduire les
maîtres à
solliciter les membres des RASED pour des actions
complémentaires à la leur et, le cas échéant,
pour des bilans
plus précis et
complets que ceux qui peuvent être faits en
classe. Les médecins de l'éducation nationale
peuvent être
appelés à
procéder à des examens des enfants concernés.
Après une synthèse réalisée à l'école par
l'équipe éducative, les
familles sont
orientées vers des centres de référence si des
hypothèses de troubles spécifiques de
l'apprentissage du
langage oral ou
écrit existent. Les actions à conduire en
faveur d'élèves présentant ces troubles sont
précisées dans la
circulaire
interministérielle n° 2002-024 du 31 janvier
2002 parue au B.O n° 6 du 7 février 2002 : Mise
en uvre d'un plan
d'action pour
les enfants atteints d'un trouble spécifique du
langage oral et écrit.
La remédiation
Quand la
situation des enfants le requiert, les membres
des RASED concourent, avec les maîtres qui le
demandent, à
l'élaboration
des projets pédagogiques personnalisés ; dans
ce cadre, ils peuvent participer à la
construction et à la mise en
uvre de réponses
adaptées dans la classe.
Pour réduire
les difficultés analysées, les démarches de
remédiation doivent :
- localiser les
obstacles à la réussite, en associant l'élève
à cette recherche autant que faire se peut ;
- établir avec
l'élève les objectifs en vue desquels il peut
se mobiliser ;
- proposer des
situations, des activités, des supports, des échéances
et des modalités d'évaluation, à travers
lesquels il peut
se diriger vers
cet objectif.
L'aide spécialisée
est adaptée à chaque élève, même si elle est
dispensée dans un petit groupe ; elle mobilise
des
stratégies,
des méthodes voire des outils particuliers et un
savoir-faire propre aux maîtres spécialisés.
Elle constitue, en
complément à
l'action du maître, une remédiation spécifique
aux difficultés circonscrites.
Dans la plupart
des cas, elle a pour objectif de favoriser la
conquête d'acquisitions qui n'ont pu être
faites dans les activités
ordinaires
d'enseignement, de reconstruire des représentations,
des connaissances, etc. Les démarches doivent
prendre en
compte une
analyse des succès et des réussites et
s'appuyer sur ceux-ci pour revaloriser les élèves
et contribuer à leur
motivation face
aux efforts à fournir.
II.2 Les
relations RASED-écoles
La réussite
scolaire de tous les élèves requérant une coopération
professionnelle étroite des différents acteurs,
toutes les
mesures de
nature à améliorer la communication sont à
rechercher : le directeur d'école a certainement
un rôle décisif pour
favoriser l'intégration
des activités des personnels spécialisés au
sein de la vie pédagogique de l'école. Certains
départements
ont mis en place avec profit un "correspondant
RASED" par école ; c'est un membre du RASED
qui est
l'interlocuteur
privilégié de l'école et qui alerte ses collègues
quand des enseignants en appellent à la présence
de
personnels spécialisés
pour un nouveau cas d'élève. Il assiste aux
divers conseils de l'école, en particulier les
conseils de
maîtres de
cycle où sont élaborées des stratégies
d'aides aux élèves en difficulté.
Les relations
RASED-écoles sont aussi favorisées par la
formalisation des procédures de demandes d'aide.
Le demandeur
définit ce qui
pose problème et présente les réponses qu'il a
tenté d'apporter aux difficultés repérées et
leurs effets.
Certaines
circonscriptions ont élaboré des documents de
"demande d'aide spécialisée" ou de
"demande d'intervention".
L'intérêt de
ce travail qui gagnerait à se généraliser réside
principalement dans la procédure d'élaboration
collective qui
conduit à
expliciter des critères communs, à éclaircir
les registres dans lesquels les difficultés se
manifestent, mais aussi
les éléments
positifs sur lesquels il est possible de
s'appuyer. C'est pourquoi cette formalisation des
procédures ne se réduit
pas à la rédaction
d'une "fiche" et ne se substitue pas
aux échanges indispensables entre les parties
prenantes à
l'élaboration
du projet d'aide.
De manière générale,
un travail régulier entre équipes pédagogiques
et membres des RASED, associant le médecin ainsi
que les infirmières
de l'éducation nationale, qui permet la
confrontation et la synthèse d'approches
plurielles, ne peut que
favoriser la
compréhension et la prise en charge des
difficultés de divers ordres que les écoles
rencontrent.
Les
interventions des personnels du RASED sont
effectuées dans le respect du règlement
scolaire. Le conseil d'école est
tenu informé
de l'organisation des aides spécialisées.
II.3 Plusieurs
formes d'intervention
- Les aides spécialisées
à dominante pédagogique
Elles sont
adaptées aux situations dans lesquelles les élèves
manifestent des difficultés avérées à
comprendre et à
apprendre alors
même que leurs capacités de travail mental sont
satisfaisantes.
En référence
aux domaines d'activités de l'école maternelle
ou aux domaines disciplinaires de l'école élémentaire,
les
actions visent
à la maîtrise des méthodes et des techniques
de travail, à la stabilisation des acquisitions
et à leur
transférabilité,
à la prise de conscience des manières de faire
qui conduisent à la réussite.
Les conditions
créées favorisent l'expérience du succès et
la prise de conscience des progrès.
Ces aides sont
assurées par des enseignants spécialisés
titulaires du CAPSAIS option E.
- Les aides spécialisées
à dominante rééducative
Elles sont en
particulier indiquées quand il faut faire évoluer
les rapports de l'enfant à l'exigence scolaire,
restaurer
l'investissement
scolaire ou aider à son instauration.
En effet, si la
réussite scolaire suppose que les processus
cognitifs soient efficients, elle requiert aussi
un bon
fonctionnement
des interactions avec le maître et les autres élèves,
ainsi que des capacités à répondre aux
sollicitations
permanentes, et
parfois pressantes, de l'institution scolaire.
Face à cela,
certains enfants, du fait des conditions sociales
et culturelles de leur vie ou du fait de leur
histoire particulière,
ne se sentent
pas "autorisés" à satisfaire aux
exigences scolaires, ou ne s'en croient pas
capables, ou ne peuvent se
mobiliser pour
faire face aux attentes (du maître, de la
famille, etc.). Les aides spécialisées à
dominante rééducative ont
pour objectif
d'amener les enfants à dépasser ces obstacles,
en particulier en les aidant à établir des
liens entre leur "monde
personnel"
et les codes culturels que requiert l'école, par
la création de médiations spécifiques. C'est
la raison pour laquelle
les aides spécialisées
s'effectuent avec l'accord des parents et, dans
toute la mesure du possible, avec leur concours.
Ces aides sont
dispensées par les enseignants spécialisés
titulaires de l'option G du CAPSAIS.
En relation
avec le maître de la classe qui doit aussi se
donner cet objectif, les interventions à visée
rééducative doivent
favoriser un
engagement actif de l'enfant dans les différentes
situations, la construction ou la restauration de
ses
compétences d'élève.
La (re)conquête du désir d'apprendre et de
l'estime de soi, l'ajustement des conduites émotionnelles,
corporelles et
intellectuelles doivent permettre une meilleure
efficience dans les activités proposées en
classe et dans les
apprentissages.
C'est cette finalité qui ne doit pas être
perdue de vue.
- Ces deux
formes d'aides ne doivent pas être considérées
comme des spécialisations cloisonnées. Ainsi,
le maître chargé
des aides à
dominante pédagogique doit prendre en considération
le découragement induit par des difficultés
persistantes,
voire des
moments de désaffection ou de rejet de l'école.
Le maître chargé des aides à dominante rééducative
ne peut
refuser de
prendre en compte des demandes scolaires des
enfants. Les médiations utilisées dans l'un et
l'autre cas peuvent
être
partiellement identiques mais prennent un sens
différent en fonction du projet propre à chaque
enfant.
- Le suivi
psychologique
Le psychologue
scolaire organise des entretiens avec les enfants
en vue de favoriser l'émergence du désir
d'apprendre et de
s'investir dans
la scolarité, le dépassement de la dévalorisation
de soi née de difficultés persistantes ou d'échecs
antérieurs.
Il peut aussi
proposer des entretiens au maître ou aux parents
pour faciliter la recherche des conduites et des
comportements
éducatifs les mieux ajustés en fonction des
problèmes constatés.
Le psychologue
scolaire conseille aux parents une consultation
extérieure à l'école quand la situation
requiert une prise en
charge qui ne
peut être assurée au sein de l'école, ou
lorsque des investigations approfondies semblent
nécessaires
(notamment
quand des troubles psychopathologiques ou
neuropsychologiques peuvent être suspectés).
II.4 Une
diversité de modes d'organisation adaptée aux
besoins des élèves
- La mise en
uvre des aides spécialisées est
entreprise à l'issue de la mise en commun des
différentes approches de la
situation
particulière de l'élève effectuées au moins
par le maître de la classe et les intervenants
concernés du réseau
d'aides. C'est
dans le cadre d'une concertation organisée dans
le conseil des maîtres de cycle que s'effectue
le choix des
modalités
d'aide.
- Il en résulte
un projet d'aide spécialisée qui donne lieu à
un document écrit. Ce document décrit les éléments
qui
caractérisent
la situation de l'élève, énonce les objectifs
visés, prévoit la démarche et les supports qui
vont organiser l'action,
donne une
estimation de sa durée, indique les modalités
de son évaluation. La réalisation du projet intègre
au fur et à
mesure les
transformations des conduites de l'enfant et les
ajustements nécessaires à cette évolution.
Celle-ci doit toujours
pouvoir donner
lieu à une communication sous une forme adaptée
aux différents interlocuteurs concernés (maîtres
de la
classe,
parents, élèves eux-mêmes, autres
intervenants, autorités académiques, etc.). Les
parents sont régulièrement
informés des
bilans et des propositions de modification, de
poursuite ou d'arrêt du projet.
- Un ajustement
des emplois du temps des enseignants est recherché
afin de ne pas induire de désavantage (privation
systématique
du même type d'activité par exemple) pour les
élèves qui bénéficient d'une aide spécialisée
lorsque celle-ci est
extérieure à
la classe.
- Les aides
sont mises en uvre dans la classe ou en
dehors, dans le cadre d'un travail de groupe, ou
individuellement. Le
mode de
constitution des groupes, comme le choix d'une
prise en charge individualisée, répond à des
objectifs précis qui,
seuls, les
justifient et qui doivent être explicites.
L'intervention simultanée de l'enseignant spécialisé
ou du psychologue
scolaire et du
maître de la classe, pour des activités organisées
conjointement, fait partie des modalités d'aide
qui peuvent
être mises en
uvre par ces personnels, en fonction des
objectifs qu'ils se sont fixés.
-
L'organisation temporelle des aides spécialisées
ne saurait être pensée de manière uniforme. Le
rythme et la densité
doivent être
adaptés aux problèmes traités. Tout projet
individualisé d'aide doit prévoir cette
organisation et des échéances
possibles de
fin ; l'arrêt de l'aide spécialisée ne saurait
être brutal. Il convient de ménager une période
intermédiaire dans
laquelle l'élève
continue à bénéficier d'un suivi adapté pour
favoriser sa réassurance dans des conditions
habituelles de travail
scolaire.
- Certaines
formes de groupement d'élèves méritent une
attention particulière. Classe et regroupement
d'adaptation sont
deux des
modalités de prise en charge que tendent à
rapprocher le terme "adaptation" et la
formation du maître spécialisé
qui en a la
responsabilité (maître titulaire du CAPSAIS
option E), mais qui diffèrent nettement par
leurs conditions de mise
en uvre.
La classe
d'adaptation fonctionne dans la continuité selon
la dynamique d'un groupe-classe permanent à
effectif réduit (15
élèves
maximum) ; les élèves y ont le maître spécialisé
pour référent essentiel même si un décloisonnement
pour un temps
limité les met
en contact avec une autre classe, un autre maître.
Ils n'y séjournent pas plus d'une année.
La transition
avec la classe de référence que doit fréquenter
l'élève à l'issue de ce passage nécessairement
court en classe
d'adaptation
doit faire l'objet d'une attention particulière.
Il convient, entre autres, de veiller à développer
la capacité de l'élève
à réinvestir
les compétences qu'il a acquises, dans le
contexte "ordinaire" d'une classe.
Le regroupement
d'adaptation qui peut avoir une variété de
formes (types de difficultés, durée et rythme
de la prise en
charge)
fonctionne de manière discontinue. Le nombre d'élèves
qui le constitue est variable et leurs classes
d'appartenance
peuvent être
différentes. Les élèves qui composent un même
regroupement d'adaptation ont ainsi des référents
différents,
qu'il s'agisse
des maîtres, des lieux, des règles de
fonctionnement dans le cadre scolaire.
Selon que les
difficultés scolaires sont plus ou moins
importantes et généralisées aux divers
domaines d'activités ou
champs
disciplinaires, que des problèmes de
comportement s'y conjuguent ou pas, l'indication
sera donnée pour la classe
ou pour le
regroupement d'adaptation. La mise en place de
ces modalités de fonctionnement est discutée
avec le conseil
des maîtres ;
le projet d'école prend en compte les
dispositifs décidés.
La mise en
place d'une classe d'adaptation ne vaut que pour
la période déterminée par le projet spécifique
nécessaire pour
un groupe d'élèves
en difficulté. Si elle ne peut être considérée
comme une classe ordinaire de l'école pour l'établissement
de la carte
scolaire, elle doit, du fait des tâches
d'animation et de coordination que requiert son
fonctionnement, être prise en
compte pour
l'attribution des décharges de direction.
- La difficulté
scolaire "grave" recouvre des
situations d'élèves différentes. Actuellement
c'est au cycle III que les réponses
s'avèrent les
plus lacunaires. Pour certains enfants, le
passage dans ce cycle s'effectue dans des
conditions délicates car
ils maîtrisent
encore mal les apprentissages fondamentaux malgré
des aides antérieures.
Des réponses
peuvent être recherchées avec l'aide des
personnels spécialisés des réseaux d'aides, de
manière à organiser
des
regroupements d'adaptation permettant à ces élèves
de consolider la maîtrise des apprentissages
fondamentaux sans
les priver de
la stimulation que représente leur classe de référence.
Pour atteindre leur objectif essentiel, ces
regroupements
doivent avoir
une fréquence forte et une durée substantielle.
On ne peut exclure a priori l'opportunité d'une
classe
d'adaptation,
si elle correspond mieux à l'analyse qui peut être
faite des difficultés de certains élèves, sous
réserve que
l'affectation
dans cette classe ne soit pas d'une durée supérieure
à l'année scolaire ; à titre de transition,
c'est avant la fin de
l'année
scolaire qu'une progressive intégration dans une
classe de référence devra intervenir. Néanmoins,
il convient de ne
retenir cette
solution qu'à titre exceptionnel ; bien
conduites, les mesures antérieures de prévention
doivent aboutir à rendre
ces cas rares.
- Il faut
rappeler que toute forme d'aide spécialisée revêt
une signification aux yeux des élèves qui en bénéficient,
ainsi que
de leurs
parents, et suscite en même temps une inquiétude
face aux difficultés reconnues et l'espoir que
ces difficultés
pourront être
réduites. Il est donc essentiel que l'élève
soit associé à la démarche et en perçoive
clairement le sens et
l'utilité,
quelle que soit la forme d'aide choisie. Les
parents doivent être informés et associés au
travail concernant les
difficultés de
leur enfant dans des conditions qui préservent
la confiance en l'école et facilitent le
processus d'aide.
II.5 Les
personnels des réseaux d'aides spécialisées
Interviennent
dans le réseau d'aides spécialisées aux élèves
en difficulté :
- les
psychologues scolaires ;
- des
instituteurs ou professeurs des écoles spécialisés
chargés d'aides spécialisées à dominante rééducative,
titulaires du
CAPSAIS option
G ;
- des
instituteurs ou professeurs des écoles spécialisés
chargés d'aides spécialisées à dominante pédagogique,
titulaires du
CAPSAIS option
E.
La composition
du réseau d'aides spécialisées garantit la présence
des trois types de personnels afin de pouvoir
procéder à
l'analyse des
besoins particuliers de chaque élève et
proposer les aides spécialisées adaptées. Le
secteur d'intervention des
personnels est
déterminé de telle façon qu'il garantisse une
véritable efficacité pédagogique, en évitant
une dispersion
préjudiciable.
Lorsque les personnels sont appelés à se déplacer,
les frais occasionnés sont prévus lors de
l'implantation
des emplois.
Un temps équivalent
en moyenne à trois heures par semaine est réservé
aux activités de coordination et de synthèse
pour
tous les
personnels des RASED.
Les maîtres
chargés des aides spécialisées à dominante pédagogique
et à dominante rééducative assurent le même
nombre
d'heures
hebdomadaires que leurs collègues titulaires
d'une classe, le temps de coordination et synthèse
étant inclus dans
ce temps de
service hebdomadaire.
L'emploi du
temps des psychologues scolaires permet la
souplesse nécessaire à l'exercice de l'ensemble
de leurs missions.
Leurs
obligations de service sont fixées comme suit :
24 heures sont consacrées aux actions de prévention,
aux examens
cliniques ou
psychométriques, aux entretiens avec les
familles et les enseignants, aux suivis
psychologiques, aux réunions
de coordination
et de synthèse internes à l'école ou avec les
services extérieurs, aux réunions des
commissions d'éducation
spéciale, aux
actions d'intégration, à la participation à
des réunions institutionnelles, aux activités
d'étude et de formation.
L'action auprès
des enfants s'inscrit dans le temps de présence
scolaire de ces enfants. Les entretiens avec les
parents ou
avec les
enseignants, les relations avec les organismes et
services extérieurs peuvent se dérouler en
dehors du temps de
présence des
élèves pour tenir compte des disponibilités
des différents acteurs. Le dépouillement des
tests et leur
interprétation,
l'analyse des entretiens, la rédaction des
comptes rendus, les courriers, la préparation
des réunions,
l'information
personnelle sont effectués en dehors de ce temps
de service.
III - De l'intégration
individuelle au dispositif collectif : scolariser
les élèves en situation de handicap
Certains
enfants présentent, très précocement, des
besoins éducatifs particuliers tels que leurs
parents sont conduits à
saisir la
commission départementale d'éducation spéciale
(CDES) bien avant le début de leur scolarité.
Cette saisine permet
à l'enfant, dès
la naissance si besoin est, de bénéficier des
aides éducatives, rééducatives ou des soins
appropriés, afin de
réduire les
incapacités et désavantages liés à une déficience
sensorielle ou motrice ou à des atteintes
d'origines diverses,
induisant des
perturbations du fonctionnement mental.
Chaque école a
vocation à accueillir les enfants handicapés
relevant de son secteur de recrutement. Lorsque
le directeur
reçoit la
demande des parents, il examine avec l'équipe éducative
les conditions d'accueil et veille à informer la
commission
de
circonscription préscolaire et élémentaire (CCPE)
qui notifie cette intégration aux parents. La
CCPE est le garant de
l'action engagée
et veille à la mise en place et au suivi du
projet individualisé.
Le médecin de
l'éducation nationale ainsi que le psychologue
scolaire apportent leurs compétences particulières
pour aider
l'équipe éducative
à réussir l'accueil.
S'il s'avère
que dans telle école particulière, les
conditions effectives de l'intégration ne sont
pas réunies, il appartient au
directeur de l'école
d'informer immédiatement l'inspecteur de l'éducation
nationale chargé de la circonscription, président
de
la CCPE, afin
que soit recherchée une solution scolaire adaptée
en réponse à la demande des parents. Aucun
enfant ne doit
rester sans
solution scolaire et éducative.
III.1 Des
modalités d'intégration souples et diversifiées
Dès les
circulaires de 1982 et 1983, a été retenu le
principe d'une souplesse dans les formes et les
modalités de l'intégration
scolaire.
Dès l'âge de
trois ans, si leur famille en fait la demande,
les enfants porteurs de maladies ou de handicaps
peuvent être
scolarisés à
l'école maternelle. Toutefois, pour répondre
aux besoins particuliers qui sont les leurs, il
est le plus souvent
indispensable
de mettre en place un projet individualisé qui
assure la compatibilité entre la scolarité et
l'accompagnement,
éducatif, rééducatif
ou thérapeutique, qui leur est nécessaire.
Ainsi, il est
possible d'envisager des intégrations à temps
partiel, en particulier pour des enfants très
jeunes. Toutefois, il
importe que ce
temps d'intégration soit inclus dans un projet
cohérent de prise en charge de l'enfant, qui lui
permette de
réels progrès
et qui ne laisse pas à la famille, la
responsabilité exclusive de rechercher les
accompagnements appropriés.
Plus généralement,
si une scolarisation progressive est parfois
judicieuse pour tenir compte de la fatigabilité
de l'enfant, il
convient
d'attirer l'attention sur le fait que des projets
d'intégration trop partiels sont presque
toujours voués à l'échec. Pour
se familiariser
avec la classe, y trouver ses repères, en connaître
les règles de fonctionnement, tout enfant, qu'il
soit ou non
handicapé, a
besoin de temps. Les apprentissages sociaux
s'effectuent nécessairement dans la durée, ils
sont scandés par
des périodes
d'adaptation et des paliers. Sauf exception, il
convient donc d'éviter des projets d'intégration
trop limités,
déstabilisants
pour l'enfant et ses parents, comme pour le maître
et les élèves de la classe.
Les démarches
d'intégration individuelle à l'école
maternelle se sont beaucoup développées au
cours des dernières années
et ont fait la
preuve de leur efficacité pour favoriser le développement
cognitif et social des enfants en situation de
handicap,
comme
d'ailleurs celui de tous les enfants. De plus, le
temps d'intégration individuelle à l'école
maternelle rend possible un
suivi attentif
associant étroitement les parents. Il crée les
conditions favorables à une préparation du
passage à l'école
élémentaire.
Ce suivi doit permettre, le plus souvent
possible, l'élaboration d'une démarche d'intégration
scolaire.
Un projet d'intégration
individuelle dans une classe élémentaire sera
élaboré chaque fois que la démarche apparaît
réalisable
et permet à l'élève
de poursuivre tous les apprentissages dont il est
capable.
Pour assurer
l'accompagnement de l'intégration individuelle,
certains départements ont mis en place avec succès
des postes
d'enseignants
spécialisés itinérants, titulaires des options
du CAPSAIS correspondant au type de handicap présenté
par les
élèves. Cette
formule s'avère efficace en ce qu'elle permet
d'apporter un soutien pédagogique approprié aux
élèves mais
également
informations et aide aux enseignants qui intègrent.
Son efficacité est cependant conditionnée par
la délimitation
d'un secteur
d'intervention "raisonnable" pour le maître
spécialisé, de telle sorte qu'il ne consacre
pas un temps excessif en
déplacements,
lesquels occasionnent en outre des frais qui
doivent être prévus lors de la création de ce
type d'emplois.
Il est
important de souligner qu'un certain nombre
d'enfants handicapés peuvent être intégrés
individuellement avec les
moyens propres
de l'école et/ou avec l'appui d'aides techniques.
Dans bien des cas néanmoins l'accompagnement par
un
service spécialisé
ou de soins est indispensable.
La présence
d'un auxiliaire de vie scolaire est utile dans
certains cas mais elle ne peut être une
condition de la scolarisation.
De même, elle
n'a besoin d'être permanente que dans de rares
situations. Le plus souvent, l'auxiliaire de vie
scolaire
n'intervient
que sur une partie du temps scolaire. Ce type de
mission peut être assuré soit par des
auxiliaires de vie scolaire
salariés de
services associatifs ou de collectivités locales
ou par des aides-éducateurs, même si la mission
de ces derniers
est plus
souvent centrée sur l'aide collective à l'intégration.
L'auxiliaire de
vie scolaire peut être amené à effectuer
quatre types d'activités : des interventions
dans la classe définies en
concertation
avec l'enseignant (aide pour écrire, manipuler
le matériel dont l'élève a besoin, ...) ou en
dehors des temps
d'enseignement
(inter-classes, repas, ...), des participations
aux sorties de classes occasionnelles ou régulières,
l'accomplissement
de gestes techniques ne requérant pas une
qualification médicale ou paramédicale
particulière, ainsi
qu'une
collaboration au suivi des projets d'intégration
(réunions d'élaboration et de régulation du
projet individualisé,
participations
aux rencontres avec la famille...)
En conséquence,
la préconisation de l'accompagnement d'un élève
par un auxiliaire doit être fondée sur une
analyse précise
des besoins
propres de l'élève. Elle doit être motivée
avec soin, en particulier lorsqu'il s'agit d'une
présence à temps plein.
L'instruction
des dossiers est réalisée par la CCPE sur la
base de critères partagés, élaborés au plan départemental
; les
dossiers sont
ensuite soumis à la CDES qui rend un avis. Dans
tous les cas, même lorsqu'il s'agit d'une présence
à temps
partiel, la préconisation
de l'aide par l'auxiliaire de vie scolaire est
assortie d'une échéance précise, mentionnant
la date fixée
pour la révision
de cette attribution.
Une intégration
dans un dispositif collectif, la classe d'intégration
scolaire (CLIS), sera proposée dès lors que les
besoins de
l'élève sont
tels que des aménagements substantiels doivent
être apportés au moins sur certains aspects de
la scolarité.
Ce mode d'intégration
est opportun s'il s'avère plus propice à
l'acquisition des compétences scolaires, voire
de compétences
particulières
en relation avec les besoins de l'enfant (par
exemple, apprentissage du braille pour l'enfant
aveugle,
consolidation
du projet linguistique, oraliste ou bilingue,
pour l'enfant sourd, adaptations de certains
apprentissages pour
tenir compte de
difficultés électives sévères, aménagement
du rythme d'apprentissage pour des enfants présentant
des
maladies
invalidantes ou des déficiences motrices
complexes...)
III. 2 Une
diversité de CLIS mais un point commun : la cohérence
du projet pédagogique
La CLIS est une
classe de l'école et son projet intégratif est
inscrit dans le projet d'école. Elle a pour
mission d'accueillir de
façon différenciée
dans certaines écoles élémentaires ou
exceptionnellement maternelles, des élèves en
situation de
handicaps afin
de leur permettre de suivre totalement ou
partiellement un cursus scolaire ordinaire.
L'admission en
CLIS d'un élève est subordonnée à la décision
d'une des commissions d'éducation spéciale. La
situation des
élèves est révisée
régulièrement conformément aux dispositions de
la circulaire du 22 avril 1976.
L'effectif de
ces classes est limité à 12 élèves, mais,
dans certains cas (par exemple, troubles graves
du développement),
l'effectif
envisagé doit être très sensiblement inférieur.
La CLIS compte
pour une classe dans le calcul du nombre de
classes de l'école, notamment pour l'attribution
des décharges
de direction.
L'effectif des
élèves de CLIS est comptabilisé séparément
de l'effectif des autres classes de l'école en
ce qui concerne les
mesures de
carte scolaire.
Les maîtres
chargés de CLIS sont titulaires du certificat
d'aptitude aux actions pédagogiques spécialisées
d'adaptation et
d'intégration
scolaires (CAPSAIS).
Il est
souhaitable de maintenir quatre types de CLIS répondant
aux besoins d'enfants différents. De même,
l'organisation de
la classe d'intégration
scolaire autour d'un projet élaboré pour des élèves
présentant des besoins du même ordre n'est pas
remise en cause.
Toutefois, il n'apparaît pas opportun de
l'organiser sur le fondement d'une catégorie
diagnostique exclusive,
celle-ci ne
garantissant aucunement que les enfants présentent
des besoins identiques.
- Les CLIS 1
ont vocation à accueillir des enfants présentant
des troubles importants des fonctions cognitives
qui peuvent
avoir des
origines et des manifestations très diverses :
retard mental global, difficultés cognitives électives,
troubles
psychiques
graves, troubles graves du développement...
Cela conduit à
souligner la nécessité d'attacher une attention
particulière à la composition de chaque classe
de manière à
assurer la
compatibilité des projets individualisés avec
le fonctionnement collectif du groupe. La
constitution du groupe doit
impérativement
être effectuée en ayant le souci d'un projet pédagogique
cohérent, condition indispensable de progrès
pour
les élèves.
Il ne s'agit évidemment pas de rechercher une
homogénéité qui serait vide de sens, mais une
compatibilité des
besoins des élèves
et des objectifs d'apprentissage, qui rende
possible une véritable dynamique pédagogique.
Cela vaut pour
tous les types de CLIS, mais revêt une
importance particulière pour la CLIS 1.
Les maîtres
chargés de CLIS 1 sont titulaires de l'option D
du CAPSAIS.
Toutefois, les
personnels titulaires du CAPSAIS option E en
poste actuellement dans ces classes peuvent y être
maintenus.
Des actions de
formation continue appropriées leur sont proposées.
- Les CLIS 2
accueillent des enfants présentant une déficience
auditive grave ou une surdité, et pour lesquels
l'orientation
vers un
dispositif collectif s'avère opportune.
Toutefois le
critère de perte auditive définie de façon
purement audiométrique ne peut constituer le
seul élément dans la
décision
d'admission. Il convient de prendre en compte
l'ensemble des potentialités de l'enfant, son
appétence et ses
compétences en
matière de communication, son comportement
social, ses acquisitions scolaires, l'aide
familiale qui peut lui
être apportée.
Dans l'élaboration
du projet individualisé, un soin particulier est
attaché aux conditions d'un développement
optimal de la
communication
en français.
Les élèves
peuvent bénéficier pour l'enseignement et le
perfectionnement de la parole, dans ses
composantes audio-vocales,
de
l'intervention d'orthophonistes ou de professeurs
de sourds, titulaires des certifications délivrées
par le ministère de
l'emploi et de
la solidarité.
Les maîtres
chargés de CLIS 2 sont titulaires de l'option A
du CAPSAIS.
- Les CLIS 3
accueillent des enfants présentant une déficience
visuelle grave ou une cécité, quelles que
soient l'origine, la
précocité
d'apparition et l'évolution éventuelle de la déficience.
L'approche de
la situation de l'enfant et les décisions qui
s'y rapportent ne peuvent se référer uniquement
à l'expression
chiffrée de
l'acuité visuelle et à la description du champ
de vison, mais doivent être abordées en tenant
compte de la
spécificité
des déficiences visuelles importantes ou de la cécité
dans leurs divers aspects.
Dans l'élaboration
du projet individualisé on veillera à prendre
en compte, selon les besoins propres à chaque
enfant, les
objectifs d'éducation
des restes visuels et/ou d'éducation des suppléances
sensorielles. Le recours à des techniques
palliatives ou
encore l'utilisation de moyens auxiliaires visant
au développement de l'autonomie seront envisagés.
On
s'attachera à
assurer le développement de la faculté de
s'orienter et de se diriger ainsi que
l'apprentissage de certaines
modalités de
communication et d'interactions sociales.
Les maîtres
chargés de CLIS 3 sont titulaires de l'option B
du CAPSAIS.
- Les CLIS 4
accueillent prioritairement des élèves présentant
une déficience motrice. Toutefois, ce n'est pas
la seule
déficience
motrice qui justifie l'orientation en CLIS, mais
bien les besoins particuliers (fatigabilité,
lenteurs et difficultés
d'apprentissages
qui y sont associées) qui font pencher pour le
choix d'un dispositif collectif d'intégration
offrant une plus
grande
souplesse. La gravité de l'atteinte motrice,
l'existence de pathologies associées ne
constituent pas, en elles-mêmes
des contre-indications.
Il est également
possible de proposer l'orientation vers une CLIS
4 à un élève dont les difficultés
d'apprentissage, en liaison
avec une
maladie chronique ou invalidante, peuvent nécessiter
un aménagement du rythme des apprentissages.
Cela est
d'autant plus
envisageable que les enseignants qui exercent
dans ces classes doivent être titulaires de
l'option C du
CAPSAIS.
Des indications
pédagogiques détaillées relatives au
fonctionnement des différents types de CLIS
feront l'objet d'une
publication ultérieure
sous forme de brochure.
Le travail
effectué dans les CLIS doit être soutenu par
l'action des établissements ou services
sanitaires ou
médico-éducatifs.
Pour les élèves scolarisés dans ces classes,
leur progression optimale ne peut être assurée
par l'école
seule mais
implique qu'ils puissent bénéficier
d'accompagnements éducatifs, rééducatifs ou thérapeutiques.
La signature de
conventions
entre l'inspecteur d'académie, directeur des
services départementaux de l'éducation
nationale, et les
responsables
des établissements ou services concernés permet
d'assurer des conditions de coopération plus
efficaces.
Toutefois, dans
certains cas, les accompagnements nécessaires
peuvent être effectués par des praticiens en
exercice
libéral, selon
le choix de la famille de l'enfant.
Dans tous les
cas où sont prévues des interventions de
services de soins ou des services d'éducation spéciale
et de soins à
domicile (SESSAD),
les modalités d'organisation des synthèses, définies
en général dans le projet individuel d'intégration,
doivent avoir
été clairement précisées avec les partenaires
et prises en compte dans le projet de la classe,
de telle sorte que
l'enseignant
puisse assister à ces réunions. La
participation indispensable de l'enseignant de
CLIS, aux réunions de
coordination et
de synthèse, ne doit pas conduire à réduire le
temps de scolarisation des élèves.
III. 3 La CLIS,
une classe "ouverte"
La CLIS
constitue dans l'école un dispositif d'intégration,
non une classe fermée sur elle-même. C'est bien
la raison pour
laquelle
l'existence d'une CLIS dans une école est signalée
au mouvement des enseignants du premier degré,
le
fonctionnement
du dispositif impliquant tous les enseignants de
l'école. Chaque CLIS se caractérise par un
projet
d'organisation
et de fonctionnement élaboré par le maître
titulaire de la classe en association étroite
avec l'ensemble de
l'équipe éducative,
incluant évidemment le médecin de l'éducation
nationale et le psychologue scolaire, sous la
responsabilité
du directeur d'école et en liaison avec
l'inspecteur de la circonscription. Ce projet est
transmis à la CCPE.
Chaque élève
scolarisé en CLIS doit pouvoir bénéficier de
temps d'intégration dans des classes ordinaires,
autant que ses
moyens le lui
permettent. L'enseignant de la CLIS ne peut réussir
seul le pari de la scolarisation des enfants qui
lui sont
confiés, en gérant
simultanément son projet collectif de classe et
les projets nécessairement individualisés pour
chaque
élève. Il ne
peut y parvenir que dans une étroite coopération
avec l'ensemble de l'équipe éducative de l'école,
incluant, le cas
échéant, les
aides-éducateurs dont l'expérience montre
qu'ils peuvent largement contribuer à la réussite
de ce processus.
Pour les élèves
scolarisés en CLIS 2, 3 et 4, il est
indispensable, en particulier au cycle 3, qu'ils
soient intégrés à une
classe de référence,
leur permettant de bénéficier d'enseignements
dans toutes les disciplines (objectif très
difficile à
atteindre en
CLIS, du fait de la diversité des âges des élèves
et de leurs besoins). Mais le processus d'intégration
a plus
largement pour
finalité de permettre aux enfants scolarisés
dans ces classes de prendre la mesure du fait
qu'ils grandissent
et apprennent,
ce qui se traduit, entre autres, par le fait de
" changer de classe ".
Les élèves de
CLIS 1, qui constituent une population d'enfants
aux besoins très divers, doivent également bénéficier,
en
fonction de
leurs possibilités et de leurs intérêts, de
plages d'intégration qui les encouragent à
progresser, à dépasser leurs
difficultés.
Les expériences conduites en ce domaine
confirment que l'intégration dans des classes
ordinaires, pour des
activités précises,
est un puissant facteur de socialisation et de
progrès sur le plan cognitif, pour les élèves
qui en
bénéficient.
Réciproquement,
il ne faut voir que des avantages à ce que,
pendant les temps d'intégration ou dans le cadre
de
décloisonnements,
des enfants de classe ordinaire viennent dans la
CLIS pour participer à des activités sous la
responsabilité
du maître. Ces démarches doivent être prévues
dans le projet d'école. Il importe, pour la réussite
du
processus intégratif,
que le maître de la CLIS soit perçu par tous
les élèves de l'école, non comme un maître
"à part", mais
comme un maître
"à part entière".
IV - Une
politique départementale cohérente de
l'adaptation et de l'intégration scolaires
IV.1 Un
pilotage départemental
Comme le précise
la circulaire n° 2002-111 du 30 avril 2002 (voir
dans ce numéro page 1265), les dispositifs
d'adaptation et
d'intégration
scolaires constituent des ressources différentes
mais complémentaires pour permettre aux écoles
de scolariser
tous les élèves.
Leur organisation représente un volet fort de la
politique éducative élaborée au plan académique.
Néanmoins,
c'est à
l'inspecteur d'académie, directeur des services
départementaux de l'éducation nationale (IA-DSDEN),
en liaison
étroite avec
le directeur départemental des affaires
sanitaires et sociales (DDASS), qu'il revient
d'assurer la mise en uvre et
l'actualisation
de cette politique au plan départemental en
s'appuyant sur un groupe de pilotage qui comprend
nécessairement
le ou les inspecteurs chargés de l'adaptation et
de l'intégration scolaires et les représentants
de l'éducation
nationale au
sein des groupes Handiscol' de manière à
assurer au mieux la cohérence de l'action départementale.
Le groupe
Handiscol' recueille et organise les informations
nécessaires au suivi et à l'adaptation éventuelle
de cette politique.
Les travaux
qu'il conduit doivent également permettre à
l'inspecteur d'académie de déterminer les
ajustements nécessaires
du réseau départemental
d'accueil collectif des élèves en situation de
handicap dans des CLIS.
On attachera
une importance particulière aux conditions
d'accessibilité, entendue au sens large, de ces
classes et aux
moyens spécifiques
indispensables à leur équipement et à leur
fonctionnement (mobiliers ou sanitaires aménagés,
matériels
pédagogiques
adaptés, fournitures spécifiques, ...).
Les critères
de répartition et d'implantation des emplois
affectés aux dispositifs de l'AIS, selon les
circonscriptions et selon
les écoles,
doivent faire l'objet d'un examen d'ensemble au
plan départemental. L'équité dans la
distribution des emplois
affectés aux réseaux
d'aides s'appuie sur le partage d'indicateurs
communs pour l'analyse des priorités.
L'évaluation
du dispositif départemental et des besoins en
personnels qualifiés est assurée de façon régulière,
sous l'autorité
de l'IA-DSDEN
avec le concours de l'inspecteur chargé de
l'adaptation et de l'intégration scolaire. Le
bilan de cette évaluation
fait l'objet
d'un rapport annuel présenté au comité
technique paritaire départemental.
Qu'il s'agisse
des CLIS ou des réseaux, l'association des
collectivités locales à la réflexion permet de
créer les conditions
favorables à
leur bon fonctionnement (disponibilité de
locaux, présence de personnels de service
qualifiés, financement de
certaines dépenses,
...). Elle doit donc être activement recherchée.
IV.2 Une élaboration
départementale de la carte des CLIS coordonnée
avec l'équipement médico-social
Compte tenu des
travaux effectués dans le cadre du groupe
Handiscol' en liaison étroite avec le DDASS,
l'IA-DSDEN soumet
au CTPD les
ajustements qu'il apparaît nécessaire
d'apporter à la carte départementale des CLIS.
Cette carte inclut les
CLIS1 qui, dès
lors qu'elles constituent un dispositif de
scolarisation fortement articulé autour du
projet pour un groupe
d'élèves
ayant des besoins relativement proches, doivent
être coordonnées au-delà du seul territoire de
la circonscription. Il
est en effet évident
que, tout comme pour les CLIS 2, 3 et 4, les élèves
qui y sont affectés ne relèvent pas nécessairement
de la même
circonscription. Cela implique que soit
disponible au plan départemental, une
information sur les projets
pédagogiques
de ces classes, et que leur implantation géographique
fasse l'objet d'une réflexion au plan du département
prenant en
compte notamment l'équipement médico-social départemental
susceptible d'assurer la complémentarité en
termes éducatif,
pédagogique et thérapeutique nécessaire à la
scolarisation des élèves concernés. Il peut également
s'avérer
pertinent de
penser des coordinations interdépartementales
pour des CLIS implantées sur des zones
limitrophes.
IV.3 Une réutilisation
réfléchie des emplois jusqu'alors affectés aux
classes de perfectionnement
Dans une
organisation d'ensemble de l'école qui coordonne
les compétences individuelles des enseignants,
l'implication des
personnels des
réseaux d'aides et les diverses modalités d'intégration,
le maintien des classes de perfectionnement ne
saurait se
justifier car elles perpétuent une forme de
scolarisation des élèves en difficulté
scolaire, incompatible avec l'école
telle que la définit
la loi d'orientation du 10 juillet 1989, telle
que l'organise l'ensemble des textes publiés
depuis.
Les classes de
perfectionnement, encore existantes, doivent être
impérativement supprimées dans les deux années
à venir.
Pour effectuer
ces suppressions, deux démarches complémentaires
s'imposent :
- procéder
dans chaque CCPE à l'examen individuel de la
situation des élèves actuellement scolarisés
en classe de
perfectionnement
afin de déterminer, au cas par cas, la solution
appropriée. Chaque enfant actuellement scolarisé
dans une
de ces classes
doit bénéficier d'un projet personnalisé,
auquel participent si besoin les personnels des
RASED, que l'élève
soit au cycle
II ou au cycle III ;
- étudier au
sein des instances paritaires compétentes un
plan de réutilisation des postes correspondant
aux besoins
recensés dans
le département et complétant les dispositifs
existants, soit pour renforcer les réseaux
d'aides spécialisées,
soit pour compléter
l'équipement en CLIS. Dans le second cas, il
appartient à l'inspecteur d'académie d'opérer
le lien
nécessaire
avec les travaux réalisés dans le groupe départemental
Handiscol', en associant étroitement, tant les
différents
établissements
ou services assurant l'accompagnement rééducatif
ou thérapeutique des élèves, que les
collectivités locales.
La suppression
des classes de perfectionnement ne saurait être
réduite à une décision administrative. Elle
suppose une
réflexion
d'ensemble sur la politique en matière
d'adaptation et d'intégration scolaires dans le
premier degré et la recherche
des solutions
les plus pertinentes pour les élèves.
IV.4
L'animation des dispositifs - La formation des
personnels
Les réseaux
d'aides spécialisées aux élèves en difficulté
s'intègrent dans un dispositif global au service
d'une politique en
faveur de la réussite
scolaire. Sous la responsabilité de l'inspecteur
de la circonscription, ce dispositif-ressource,
conçu dans
sa globalité
au service de tous les élèves de la
circonscription, est mobilisé selon les priorités
définies à l'issue d'une
analyse de
besoins conduite par les personnels spécialisés
en relation avec les équipes pédagogiques et
avec l'équipe de
circonscription.
Il importe que
les indicateurs soient partagés par l'ensemble
des acteurs. Pris en compte pour la détermination
des priorités,
ils seront
aussi utilisés pour l'évaluation globale du
dispositif. Le secteur d'intervention de chaque
RASED autour de l'école
de
rattachement, de même que le nombre de personnes
par RASED, sont définis selon cette approche
globale.
L'inspecteur de
la circonscription évalue l'action du réseau en
procédant avec l'ensemble des intervenants à
l'examen critique
de son
fonctionnement et de ses résultats.
Il procède à
l'inspection individuelle des intervenants en
situation professionnelle, à l'exception des
entretiens pratiqués avec
les enfants ou
leurs familles.
Il associe
chaque fois qu'il est possible son collègue spécialisé
à cette activité.
Il est régulièrement
informé de l'emploi du temps des membres des
RASED, et de leurs variations éventuelles dans
le cours
de l'année. Il
veille à organiser régulièrement des réunions
de concertation et met en place, en collaboration
avec les
membres des
RASED, les conditions de l'évaluation de leurs
activités (instruments, périodicité, etc.).
Quand elle est
possible, la
participation des directeurs d'école est un
facteur positif pour la cohérence du travail
entrepris en faveur des
élèves en
difficulté.
Les personnels
des RASED et des CLIS sont associés aux
animations pédagogiques et aux stages de
formation continue
conçus en
faveur des enseignants de la circonscription.
Il est également
pertinent d'organiser au plan départemental des
échanges de pratiques sur des problématiques
communes,
notamment à
l'attention des enseignants de CLIS trop souvent
isolés. La coanimation par l'inspecteur chargé
de l'adaptation
et de l'intégration
scolaires et un autre inspecteur est une solution
à envisager aussi souvent que possible. On ne
verra que
des avantages
à associer à ces actions de formation, autant
qu'il est possible, des personnels assurant
l'accompagnement
éducatif, rééducatif
ou thérapeutique des élèves.
Des actions spécifiques
doivent également être conçues à l'intention
des équipes engagées dans des démarches
d'intégration,
éventuellement dans un cadre académique.
Les actions du
plan de formation continue destinées aux
personnels spécialisés doivent intégrer, si nécessaire,
le
changement que
peut représenter la suppression des classes de
perfectionnement et, dans tous les cas,
accompagner la
mise en uvre
de la politique départementale afin d'aider à
l'évolution des pratiques.
Des actions
rassemblant des équipes d'école où sont
implantées des CLIS doivent faciliter
l'organisation et le
fonctionnement
de ces classes.
De même ,il
convient d'envisager l'organisation d'actions de
formation continue permettant aux enseignants spécialisés
de
mieux répondre
aux besoins d'élèves présentant des difficultés
sur le plan langagier et notamment des troubles
spécifiques
du langage,
trop peu identifiés jusqu'à maintenant. En
effet, quelle qu'en soit l'origine, ces difficultés
doivent toujours faire
l'objet d'une
attention particulière à la mesure de leurs répercussions
possibles sur les apprentissages scolaires. En
outre,
lorsqu'il
s'agit de difficultés liées à des troubles spécifiques
du langage, leur prise en charge s'effectue nécessairement
au
long cours,
durant la scolarité de l'élève.
Plus
globalement, la formation continue des
enseignants spécialisés doit leur permettre
d'actualiser leurs connaissances et
leurs compétences
pour mieux répondre aux besoins particuliers des
élèves qui leur sont confiés, qu'il s'agisse
des
utilisations
possibles des technologies de l'information ou de
la communication ou des apports de la recherche,
notamment
dans le domaine
des apprentissages.
Il est également
nécessaire de concevoir des actions de formation
visant à soutenir et faciliter le travail d'équipes
pluri-disciplinaires.
Ce plan
d'ensemble doit également conduire à clarifier
les options du CAPSAIS requises pour chaque poste
spécialisé, en
relation avec
un plan de formation des personnels. En effet,
compte tenu des besoins particuliers des élèves
auxquels ils ont
affaire, il est
indispensable que des personnels ayant une
formation spécialisée soient affectés sur ces
emplois.
Pour favoriser
l'accès à la spécialisation des enseignants du
premier degré, il conviendra de favoriser une
diversification des
modalités de
formation, adaptées aux options, de telle sorte
que davantage de souplesse soit possible dans
l'accès à la
certification.
Cette
circulaire abroge et remplace les circulaires n°
90-082 du 9 avril 1990 (Mise en place et
organisation des réseaux
d'aides spécialisées
aux élèves en difficulté) et n° 91-304 du 18
novembre 1991 (Scolarisation des enfants handicapés
à
l'école
primaire. Classes d'intégration scolaire - CLIS).
Pour le
ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
Le directeur de
l'enseignement scolaire
Jean-Paul de
GAUDEMAR
Pour la
ministre de l'emploi et de la solidarité
et par délégation,
La directrice générale
de l'action sociale
Sylviane LEGER
|