Guide pratique de l'hyperactivité dans l'hexagone - Petite bibiothèque

3.1.5 Mettre en place des actions permettant d'améliorer la qualité de vie des élèves en matière d'hygiène, de sécurité et d'ergonomie

Un effort particulier doit être consacré dès la maternelle à la recherche sur les facteurs qui peuvent affecter le comportement de l'élève en milieu scolaire particulièrement en ce qui concerne l'ergonomie et l'étude de l'environnement de l'enfant.
Les médecins sont experts médicaux dans les commissions d'hygiène et sécurité, les conseils d'école ou conseils d'administration. De par leur formation médicale spécifique, ils apportent leur concours à tout ce qui peut améliorer la qualité de vie des élèves au cours de leur scolarité.
Ce contrôle est exercé par le médecin en concertation avec l'infirmier(ère), les chefs d'établissement, le médecin de prévention des personnels, le chef de travaux, l'ingénieur chargé de la sécurité, les municipalités, les collectivités territoriales et avec le concours du service du génie sanitaire de la direction départementale des affaires sanitaires et sociales. Il portera tout particulièrement sur :
- les locaux scolaires où des recherches ergonomiques peuvent être entreprises : bruit, atmosphère, éclairage. Dans le second degré, une attention particulière sera portée aux ateliers (machines dangereuses, etc.) ;
- les installations sportives : choix des matériaux et équipements adaptés aux activités, dans les salles de cours, les salles de sport et les cours de récréation ;
- les installations sanitaires ;
- les internats ;
- la restauration collective en se fondant sur les directives de l'arrêté du 29 septembre 1997.

3.2 Actions spécifiques

Le médecin agit en appui des équipes éducatives pour les aider à gérer les situations individuelles, mais aussi pour réfléchir aux actions de prévention primaire.

3.2.1 Suivre les élèves signalés par les membres de l'équipe éducative, les infirmier(ère)s, les assistant(e)s de service social, les parents ou les élèves eux-mêmes

Les difficultés des élèves, visibles le plus souvent au travers des résultats scolaires et se manifestant volontiers par des difficultés de comportement (retards, absences, certificats d'inaptitude à l'éducation physique et sportive, actes délictueux, consommations de produits psychoactifs), nécessitent un diagnostic rapide que doit assurer le médecin de l'éducation nationale chaque fois qu'un élève lui est signalé.
Le médecin assure le suivi et l'accompagnement de l'élève, l'oriente si nécessaire vers les structures de soins appropriées, et effectue la liaison entre l'école, le service de soins et la famille.
Une attention particulière sera portée aux élèves bénéficiant de mesures d'aides spécialisées ou scolarisés, soit dans les établissements ou sections de collège dispensant des enseignements généraux et professionnels adaptés (EREA-SEGPA), soit dans les dispositifs d'intégration (CLIS, UPI).
Il importe de mettre en place des actions personnalisées, à la demande de l'équipe éducative, des parents ou des élèves eux-mêmes. Il s'agira d'assurer aux enfants en difficulté, quelle qu'en soit la cause ou la nature, une surveillance sanitaire plus étroite dans l'intervalle et en complément des bilans de santé ; dans ce cadre, il convient également d'examiner tous les élèves ayant une inaptitude d'éducation physique et sportive supérieure à trois mois.
Il est essentiel de sensibiliser les enseignants et l'ensemble des personnels éducatifs afin de les rendre aptes à reconnaître les signes d'alarme et les indicateurs de souffrance et de difficulté.
Le médecin doit veiller à ce que des organismes extérieurs prennent le relais :
• en favorisant le développement local d'un réseau de partenaires avec les organismes, les institutions spécialisées, les collectivités locales, les autres départements ministériels (santé, justice...), dans le but d'assurer :
- la prise en charge effective des problèmes, notamment pour les familles exclues de tout système de soins ;
- la prise en charge adaptée des problèmes ;
- la cessation des situations mettant en danger des enfants à l'intérieur ou à l'extérieur de l'établissement (maltraitance, violences sexuelles) ;
• à défaut ou en complément d'une prise en charge externe, en mettant en place des solutions au sein de l'établissement en liaison avec l'équipe éducative.

3.2.2 Suivre les élèves des établissements de certaines zones (rurales, d'éducation prioritaire, établissements sensibles et établissements du plan de prévention de la violence)

L'éloignement, l'isolement, les réseaux et les zones d'éducation prioritaire, les établissements où la violence reste un phénomène préoccupant, imposent à l'ensemble des services ministériels concernés une mobilisation cohérente et renforcée, ciblée en priorité sur les sites les plus exposés ; les médecins doivent être particulièrement vigilants afin que tous les élèves qui en ont besoin puissent accéder aux soins et bénéficier d'un suivi.
Tous les membres de la communauté scolaire et tous les niveaux de responsabilité au sein du système éducatif sont partie prenante de cette politique de prévention et doivent mener leur action en recherchant le concours actif des autres services ministériels, des collectivités territoriales et des associations.

3.2.3 Mettre en place des dispositifs adaptés en cas d'événement grave survenant dans la communauté scolaire

Les médecins de l'éducation nationale assurent un soutien psychologique et une assistance immédiate aux victimes ou témoins d'événements traumatisants survenus chez un élève ou un groupe d'élèves. Ils contribuent aux cellules d'écoute et de crise mises en place sous l'autorité du chef d'établissement et apportent leurs conseils en veillant à respecter les consignes définies dans la circulaire n° 97-175 du 26 août 1997 relative à la mise en place des centres ressources et à la circulaire n° 99-034 du 9 mars 1999 relative à la convention nationale signée dans 14 départements avec l'Institut national d'aide aux victimes et de médiation (INAVEM).
Grâce à leur capacité d'évaluation clinique, les médecins apportent aux adultes témoins de comportements particuliers d'élèves, ou dépositaires de révélations, leur compétence pour les aider à trouver une remédiation cohérente et appropriée. En outre, ils assurent le suivi avec l'équipe éducative des conséquences de l'événement au plan individuel et collectif.