Guide pratique de l'hyperactivité dans l'hexagone - Petite bibiothèque - BO 41 du 18 nov 1999

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ACCUEIL DES ENFANTS ET ADOLESCENTS ATTEINTS DE TROUBLES DE LA SANTE

(BO Education nationale n°41 du 18 nov 1999)

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ACCUEIL DES ENFANTS ET ADOLESCENTS ATTEINTS D'ALLERGIES OU D'INTOLERANCES ALIMENTAIRES

Préambule

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ACCUEIL DES ENFANTS ET ADOLESCENTS ATREINTS DE TROUBLES DE ÉVOLUANT SUR UNE LONGUE PÉRIODE DANS LE PREMIER ET SECOND DEGRÉ

C.n'99-181 du 10- 1 1-1999 (NOR: SCOE9902478C)

1 - Un cadre législatîf et règlementaire

2 - La population scolaire concernée

3 - L'accueil : une démarche concertée

4 - Le projet d'accueil individualisé

5 - Des aménagements dans la vîe quotidienne

5.1 - La restauration collective

5.1.1 Organisation générale

5.1.2 Régimes alimentaires particuliers

5.2- Le traitement médical

5.3 - Le secret professionnel

5.4 - Les soins d'urgenoe

5.5 - Les aménagements pédagogiques

5.6 - L'information

Annexe 1 : quelques affections de référence

Annexe 2 : le projet d'accueil individualisé

Les parties prenantes

L'éléve concerné

Référents à contacter

Besoins spécifiques de l'élève

Prise en charge complémentaire de l'enfant: médicale ou pédagogique

Aménagements particuliers dans le cadre de l'école ou de l'établissement scolaire

Autres aménagements

Annexe 3 : Liste des textes officiels

Injection d'un traitement médicamenteux

Scolarisation

Obligation de secret professionnel et obligation de discrétion

Organisation des soins et du service de promotion de la santé

Information et formation

Restauration collective

Centre de loisirs et de vacances avec ou sans hébergement

Autres documents de référence

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